Recettes AG Documentation patrimoniale

3.4.1 - Impôts régionaux

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/341-impots-regionaux
Impôts régionaux
Nature de l'impôt 2012 2013 20141
Transmissions à titre onéreux de biens immeubles situés en Belgique (droits de vente) 3.057.079.527 3.103.334.257 3.251.723.221
Constitution d'une hypothèque sur un bien immeuble situé en Belgique 247.890.516 243.791.865 251.912.270
Partages partiels ou totaux de biens immeubles situés en Belgique 76.888.652 95.045.177 98.129.271
Donations entre vifs de biens meubles ou immeubles 396.701.405 462.789.427 495.580.439
Mesures de régularisation fiscale2 0 0 0
Total des droits d'enregistrement (inclus amendes et intérêts, non-inclus droits d'enregistrement fédéraux) 3.778.560.100 3.904.960.726 4.097.345.201
Droits de succession et droits de mutation par décès 2.268.921.600 2.707.842.701 2.503.189.584
Mesures de régularisation fiscale 11.217.913 195.452.356 371.763.032
Total des droits de succession et des droits de mutation par décès (inclus amendes et intérêts) 2.280.139.513 2.903.295.057 2.874.952.616
Total général 6.058.699.613 6.808.255.783 6.972.297.817

1 Montants au 21.01.2015 (en euros)

2 Les recettes en matière de droits d'enregistrement provenant du Service des Décisions Anticipées en matière fiscale (SDA) sont exceptionnelles eu égard à la nature même des droits d'enregistrement et au principe selon lequel l'enregistrement n'est effectué qu'après paiement des droits et éventuellement des amendes, tels qu'ils sont liquidés par le receveur.

Environ 97 % des droits d'enregistrement et la totalité des droits de succession sont perçus au profit des Régions. Ce sont les impôts régionaux.

3.4.2 - Produit total net des principaux impôts perçus

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/342-produit-total-net-des-principaux-impots-percus
Produit total net des principaux impôts perçus
Nature de l'impôt 2013 20141 Différence (%)
Droits d'enregistrement - non-inclus amendes et intérêts 4.004.588 4.219.564 5,37
Droits de succession et de mutation par décès - non-inclus amendes et intérêts 2.848.053 2.831.583 -0,58
Droits de greffe 37.160 35.781 -3,71
Droits d'hypothèque 72.121 78.191 8,42
Assistance judiciaire et procédure gratuite 872 872 -10,32
Amende en matière d'impôts 124.117 156.779 26,32
Taxe annuelle sur les cendres de coordination -4 -237 5825,00
Taxe sur les ASBL 38.255 39.195 2,46
Contribution spéciale des associations de crédit en cas de sortie du réseau du Crédit professionnel 1.656 0 -100,00
Taxe annuelle sur les organismes de placement collectif, les établissements de crédit et les entreprises d'assurance 354.174 537.619 51,80
Amendes de condamnations en matières diverses 430.812 443.289 2,90
Fonds spécial d'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence et aux sauveteurs occasionnels 24.418 26.280 7,63
Taxe annuelle sur les établissements de crédit2 96.432 87.065 -9,71
Taxe annuelle sur les opérations d'assurance2 1.276.255 1.243.691 -2,55
Taxe sur l'épargne à long terme2 206.881 210.637 1,82
Taxe annuelle sur les participations bénéficiaires2 14.107 10.734 -23,91
Taxe sur les opérations de bourse2 195.159 192.626 -1,30
Taxe sur la conversion de titres au porteur2 6.217 1.841 -70,39
Taxe d'affichage - partie payée en espèces2 2.498 2.566 2,72
Droits d'écriture2 37.176 41.249 10,96

1 Montants au 01.07.2015 (en milliers d'euros)

2 Code des droits et taxes divers.  Recettes brutes.

Droits d'enregistrement

Forte augmentation des actes d'achat financés par un prêt hypothécaire suite à la réforme du "woonbonus" en Région flamande à partir du 1er janvier 2015.

Droits d'hypothèque

Forte augmentation des actes d'achat financés par un prêt hypothécaire suite à la réforme du "woonbonus" en Région flamande à partir du 1er janvier 2015. Forte augmentation des actes de prêt hypothécaire de refinancement avec une nouvelle inscription hypothécaire suite à la baisse des taux d'intérêt.

Taxe annuelle sur les centres de coordination

Conséquence de la disparition à terme des centres de coordination, sous la pression des instances européennes. Restitutions.

Droits d'écriture

Forte augmentation des actes de prêt hypothécaire suite à la réforme du "woonbonus" en Région flamande à partir du 1er janvier 2015. Forte augmentation des actes de prêt hypothécaire de refinancement avec une nouvelle inscription hypothécaire suite à la baisse des taux d'intérêt.

3.4.3 - Transfert aux Régions (inclus amendes et intérêts)

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/343-transfert-aux-regions-inclus-amendes-et-interets
Transfert aux Régions (inclus amendes et intérêts)
  2012 2013 20141
Région de Bruxelles-Capitale 912.971.013 1.153.648.975 1.131.575.380
Région flamande 3.541.161.653 3.860.872.037 4.046.996.265
Région wallonne 1.604.566.947 1.793.734.771 1.793.726.172
Total transfert aux Régions 6.058.699.613 6.808.255.783 6.972.297.817

1 Montants au 21.01.2015 (en euros).

Les impôts régionaux sont répartis entre les trois régions conformément aux critères de localisation prévus dans la Loi spéciale du 16.01.1989 relative au financement des communautés et des régions, modifiée par la Loi spéciale du 13.07.2001 portant refinancement des communautés et extension des compétences fiscales des régions.

Les impôts régionaux sont tranférés à l'autorité compétente de la région à la fin du mois qui suit celui de leur perception.

3.4.4 - Evolution du produit des amendes de condamnations en matières diverses en euros

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/344-evolution-du-produit-des-amendes-de-condamnations-en-matieres-diverses-en-euros
Evolution du produit des amendes de condamnations en matières diverses en euros
  2012 2013 2014
Perceptions immédiates 268.404.113 282.720.409 293.201.791
Versements transactionnels 64.257.754 79.281.535 71.170.057
Amendes de condamnations Tribunaux de police 38.974.229 56.255.932 64.164.984
Autres juridictions 12.743.449 15.227.707 19.967.514
Total amendes de condamnations 51.717.678 71.483.639 84.132.498
Total brut 384.379.545 433.485.583 448.504.346
Restitutions 1.958.508 2.674.024 5.215.844
Total net 382.421.037 430.811.559 443.288.502

3.4.5 - Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2012 en euros

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/345-produit-total-des-amendes-de-condamnations-en-matieres-diverses-percues-en-2012-en-euros
Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2012 en euros
Direction régionale Amendes de condamnation par des tribunaux de police Amendes de condamnation par d'autres juridictions Total des amendes de condamnation par des tribunaux de police ou d'autres juridictions Versements transactionnels Perceptions immédiates Produit total des amendes de condamnation, des versements transactionnels et des perceptions immédiates
Bruxelles1 4.718.606,65 1.541.619,00 6.260.225,65 8.106.992,91 262.497.151,56 276.864.370,12
Flandre Anvers 5.980.019,81 3.341.326,57 9.321.346,38 9.156.989,01 1.543.976,20 20.022.311,59
Bruges 5.583.735.83 1.740.431,19 7.324.167,02 5.436.084,53 598.820,32 13.359.071,87
Gand 1.442.165,84 1.147.418,32 2.589.584,16 5.721.921.47 431.830,31 8.743.335,94
Hasselt 6.801.741,89 2.474.587,00 9.276.328,89 9.568.026,92 1.086.893,30 19.931.249,11
Malines 5.875.655,74 694.289,01 6.569.944,75 7.975.895,27 580.719,65 15.126.559,67
Sous-total 25.683.319,11 9.398.052,09 35.081.371,20 37.858.917,20 4.242.239,78 77.182.528,18
Wallonie Arlon 889.141,90 360.550,73 1.249.692,63 2.387.149,24 564.083,20 4.200.925,07
Liège 2.178.054,53 780.660,03 2.958.714,56 7.342.155,24 466.966,20 10.767.836,00
Mons 1.853.943,83 434.772,14 2.288.715,97 3.070.242,14 334.874,48 5.693.832,59
Namur 3.651.162,28 227.795,26 3.878.957,54 5.492.297,23 298.798,19 9.670.052,96
Sous-total 8.572.302,54 1.803.778,16 10.376.080,70 18.291.843,85 1.664.722,07 30.332.646,62
Total brut 38.974.228,30 12.743.449,25 51.717.677,55 64.257.753,96 268.404.113,41 384.379.544,92
Restitutions 1.958.508,36
Total net 382.421.036,56

1 Les "amendes de condamnation en matières diverses" sont perçues ou recouvrées par les bureaux de recettes domaniales et/ou d'amendes pénales. Les recettes sont centralisées au niveau des dix directions régionales de l'AGDP. Il importe de tenir compte du fait qu'en ce qui concerne les perceptions immédiates, le produit total payé par virement est versé au deuxième bureau des recettes d'amendes pénales de Bruxelles. Ces recettes sont par conséquent comptabilisées au niveau de la direction régionale de Bruxelles. L'administration ne dispose pas de données permettant de ventiler ce montant par Région.

L'Administration du Recouvrement non fiscal au sein de l'AGDP perçoit les recettes générées par les "amendes de condamnations en matières diverses" qui comprennent les amendes de condamnations proprement dites, les versements transactionnels et les perceptions immédiates. Ces amendes comprennent les perceptions et paiements en matière d'infractions au code de la route ainsi que les paiements se rapportant à d'autres matières.

3.4.6 - Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2013 en euros

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/346-produit-total-des-amendes-de-condamnations-en-matieres-diverses-percues-en-2013-en-euros
Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2013 en euros
Direction régionale Amendes de condamnation par des tribunaux de police Amendes de condamnation par d'autres juridictions Total des amendes de condamnation par des tribunaux de police ou d'autres juridictions Versements transactionnels Perceptions immédiates Produit total des amendes de condamnation, des versements transactionnels et des perceptions immédiates
Bruxelles1 6.091.395,85 2.241.646,77 8.333.042,62 8.694.218,88 275.997.427,40 293.024.688,90
Flandre Anvers 6.672.636,23 2.910.720,09 9.583.356,32 18.704.731,59 1.464.248,40 29.752.336,31
Bruges 8.952.696,62 1.923.748,09 10.876.444,71 4.858.761,42 948.713,08 16.683.919,21
Gand 2.060.054,71 1.670.422,60 3.730,477,31 12.897.944,24 635.706,05 17.264.127,60
Hasselt 13.086.242,54 3.229.070,82 16.315.313,36 8.842.780,70 1.296.534,80 26.454.628,86
Malines 10.025.893,56 982.932,74 11.008.826,30 7.288.879,53 492.398,10 18.790.103,93
Sous-total 40.797.523,66 10.716.894,34 51.514.418,00 52.593.097,48 4.837.600,43 108.945.115,91
Wallonie Arlon 1.068.373,96 456.674,81 1.525.048,77 1.827.859,58 813.025,65 4.165.934,00
Liège 3.092.719,46 1.111.381,46 4.204.100,92 6.711.440,14 462.468,80 11.378.009,86
Mons 1.642.776,64 452.917,47 2.095.694,11 3.019.965,33 273.724,20 5.389.383,64
Namur 3.563.142,78 248.191,80 3.811.334,58 6.434.953,93 336.161,87 10.582.450,38
Sous-total 9.367.012,84 2.269.165,54 11.636.178,38 17.994.218,98 1.885.380,52 31.515.777,88
Total brut 56.255.932,35 15.227.706,65 71.483.639,00 79.281.535,34 282.720.408,35 433.485.592,69
Restitutions 2.674.023,69
Total net 430.811.559,00

1 Les "amendes de condamnation en matières diverses" sont perçues ou recouvrées par les bureaux de recettes domaniales et/ou d’amendes pénales. Les recettes sont centralisées au niveau des dix directions régionales de l'AGDP. Il importe de tenir compte du fait qu’en ce qui concerne les perceptions immédiates, le produit total payé par virement est versé au deuxième bureau des recettes d’amendes pénales de Bruxelles. Ces recettes sont par conséquent comptabilisées au niveau de la direction régionale de Bruxelles. L’administration ne dispose pas de données permettant de ventiler ce montant par Région.

2 Montants au 18.06.2014.

L’Administration du Recouvrement non fiscal au sein de l’AGDP perçoit les recettes générées par les "amendes de condamnations en matières diverses" qui comprennent les amendes de condamnations proprement dites, les versements transactionnels et les perceptions immédiates. Ces amendes comprennent les perceptions et paiements en matière d'infractions au code de la route ainsi que les paiements se rapportant à d'autres matières.

3.4.7 - Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2014 en euros

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/347-produit-total-des-amendes-de-condamnations-en-matieres-diverses-percues-en-2014-en-euros
Produit total des amendes de condamnations en matières diverses perçues en 2014 en euros
Directions régionales Amendes de condamnations par les Tribunaux de police Amendes de condamnations par les autres juridictions Total des amendes de condamnations par les tribunaux de police + les autres juridictions Versements transactionnels Perceptions immédiates Produit total des amendes de condamnation, versements transactionnels et perceptions immédiates
Bruxelles 1 6.250.754,43 3.227.663,90 9.478.418,33 9.110.119,42 285.575.414,29 304.163.952,04
Flandre Anvers 8.182.271,87 4.133.276,74 12.315.548,61 13.052.099,53 1.471.221,28 26.838.869,42
Bruges 6.059.898,82 2.061.367,97 8.121.266,79 2.072.113,68 335.178,10 10.528.558,57
Gand   5.506.475,49 18.590.409,76 14.594.889,42 1.640.700,74 34.825.999,92
Hasselt 14.980.892,46 2.153.615,22 17.134.507,68 10.085.436,46 981.966,37 28.201.910,51
Malines 4.883.517,95 669.660,77 5.553.178,72 2.688.557,28 287.808.98 8.529.544,98
Sous-total 47.190.515,37 14.524.396,19 61.714.911,56 42.493.096,37 4.716.875,47 108.924.883,40
Wallonie Arlon 465.885,13 244.007,30 709.892,43 593.804,14 402.767,58 1.706.464,15
Liège 4.584.857,52 1.504.955,67 6.089.813,19 10.348.600,29 1.659.182,45 18.097.595,93
Mons 3.984.676,80 345.652,91 4.330.339,71 5.609.552,70 634.600,41 10.574.492,82
Namur 1.688.284,56 120.838,47 1.809.123,03 3.014.884,40 212.950,50 5.036.957,93
Sous-total 10.723.714,01 2.215.454,35 12.939.168,36 19.566.841,53 2.909.500,94 35.415.510,83
Total brut 64.164.983,81 19.967.514,44 84.132.498,25 71.170.057,32 293.201.790,70 448.504.346,27
Restitutions 5.215.844,43
Total net 443.288.501,84

3.4.8 - Produit des ventes de biens immeubles (en euros)

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/348-produit-des-ventes-de-biens-immeubles-en-euros
Produit des ventes de biens immeubles (en euros)
  2012 2013 20142
Recettes des ventes 170.000.000 144.000.000 71.000.000
Recettes des emprises amiables1 263.000.000 223.000.000 82.000.000

1 Recettes des emprises amiables = prix et indemnités des emprises amiables, indemnités locatives incluses.

2 Chiffres jusqu'au 30 juin 2014 suite au transfert de compétence des Comités d'acquisition vers les Régions au 1er juillet 2014.

 

Les comités d'acquisition d'immeubles des Services patrimoniaux vendent :

  • des biens immeubles qui ne sont plus utilisés par l'Etat;
  • des biens immeubles pour le compte des Autorités publiques comme les Régions et les Communautés, les organismes qui dépendent des Régions et des Communautés, les entreprises publiques autonomes (principalement, Belgacom, La Poste et la SNCB), La Défense.

3.4.9 - Produit des ventes de biens meubles et de coupes de bois (en euros)

http://www.2014.rapportannuel.finances.belgium.be/fr/349-produit-des-ventes-de-biens-meubles-et-de-coupes-de-bois-en-euros
Produit des ventes de biens meubles et de coupes de bois (en euros)
Biens meubles 2012 2013 20141
Wallonie 1.930.854 1.339.896 1.091.289
Bruxelles 2.973.045 2.181.240 2.427.772
Flandre 1.992.028 1.777.576 462.858
Total biens meubles 6.895.927 5.298.712 3.981.919
Coupes de bois 2012 2013 20141
Wallonie 11.174.733 14.905.941 14.070.836
Bruxelles 362.299 522.096 368.473
Flandre 5.871.825 3.554.485 1.416.978
Total coupes de bois 17.408.856 18.982.521 15.856.287
Totaux 2012 2013 20141
Wallonie 13.105.587 16.245.837 15.162.125
Bruxelles 3.335.344 2.703.336 2.796.245
Flandre 7.863.853 5.332.061 1.879.836
Total général 24.304.783 24.281.234 19.838.206

1 A partir du 1er mai 2014, les compétences en matière d'aliénation de biens meubles ont été redistribuées suite au départ du Recouvrement non-fiscal vers l'Administration générale de la Perception et du Recouvrement. Depuis lors, les 28 bureaux des domaines ont été réorganisés en 6 bureaux des Services patrimoniaux et cette réorganisation a empêché la production de statistiques pour les quatre premiers mois de l'année.

 

Les bureaux des domaines de l'Administration Services patrimoniaux vendent :

  • des biens meubles qui ne sont plus utilisés par les Autorités publiques (par exemple, des meubles de bureau, des véhicules, du matériel informatique);
  • des biens meubles saisis ou confisqués par jugement (par exemple, des véhicules, des meubles divers, des bijoux, du vin, des spiritueux);
  • des coupes de bois.

Si les produit des ventes est très aléatoires d'une année à l'autre c'est dû, notamment, à la grande disparité des biens ainsi qu'à leur quantité et leur qualité qui peuvent considérablement varier.